Règlement intérieur

Règlement intérieur

Modifié le 21 août 2020

Article 1 : l’adhésion

Les inscriptions sont annuelles (année scolaire). Une adhésion familiale annuelle est demandée à chaque élève. Son montant est fixé chaque année en Conseil d’Administration et voté en Assemblée Générale.

Article 2 – Les tarifs

Les tarifs des cours sont fixés annuellement en Conseil d’Administration.

Article 3 – Le règlement

 Le paiement s’effectue en début d’année à l’ordre de CHALEMINE, selon un échéancier indiqué sur le bulletin d’adhésion.
L’inscription est validée uniquement si elle est accompagnée du règlement.
 

Article 4 – L’engagement

  • Inscription pour l’année entière.
  • Paiement à jour requis pour suivre les cours.
  • Certificat médical demandé pour certains cours.
  • Tout abandon doit être notifié par courrier.
  • Année commencée = année due. Seuls les cas de force majeure (santé, déménagement) donnent lieu à remboursement.
  • Réclamations financières limitées à l’année en cours.

Article 5 – Répartition des cours

Le nombre de semaines et la date de début des cours sont fixés chaque année en Conseil d’Administration.
 

Article 6 – Absences

 Absence de l’élève :
  • Prévenir si possible 48h à l’avance.
  • Le remplacement n’est pas garanti mais pourra être proposé selon les disponibilités du professeur.
  • Pas de remboursement pour absence de l’élève.

Absence du professeur :

  • Prévenir les élèves si possible 48h à l’avance.
  • Les cours seront remplacés ou remboursés en cas d’impossibilité.

Cas de crise sanitaire :

  • Les cours empêchés par des mesures publiques ou de force majeure ne seront remboursés que si l’association reçoit des aides spécifiques.

Article 7 – Respect

  • Respecter les horaires de cours.
  • Les parents doivent accompagner et récupérer les enfants en présence du professeur.
  • Ne pas perturber le déroulement des cours.
  • Respecter les locaux et le matériel.
  • Adopter une attitude respectueuse envers l’association et ses membres.
  • Respecter les termes du règlement.

Article 8 – Assurance et responsabilité

  • Chaque élève doit être personnellement assuré pour les trajets.
  • L’association décline toute responsabilité en dehors des heures et lieux de cours.
  • Les parents doivent s’assurer de la présence du professeur à l’arrivée et être ponctuels au départ.

Article 9 – Location de matériel

  • Location possible selon les disponibilités.
  • Participation financière mensuelle fixée chaque année.
  • Une caution est également demandée.

Article 10 – Respect du règlement

Le non-respect du présent règlement peut entraîner la radiation de l’adhérent, après audition et délibération du Conseil d’Administration.